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Types de contrats du travail au Maroc
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Contrat de travail au Maroc
Plan de l'article
Qu’ est-ce qu’un contrat de travail ?
Un contrat de travail est un contrat qui lie légalement un employeur à son employé. En vertu du contrat de travail, le salarié met son activité professionnelle à la disposition de son employeur, qui a le pouvoir sur lui à cet égard. En contrepartie, l’employeur verse un salaire à son employé. Au Maroc, la lettre n’est pas obligatoire pour prouver la relation de travail.
Types de contrats de travail au Maroc :
Un contrat de travail au Maroc est conclu pour une durée indéterminée, pour une durée déterminéeou dans le but d’exercer une activité spécifiquela relation existe, une Le contrat. Dans les cas où de travail ne pouvait pas avoir une durée indéterminée.
Un contrat de travail à durée déterminée ne peut être conclu que dans les cas suivants :
- le remplacement d’un salarié par un autre employé en cas de suspension du contrat de travail, à moins que la suspension ne résulte d’une grève ;
- l’ augmentation temporaire de l’activité de l’entreprise ;
- si le travail est saisonnier.
Un contrat à durée déterminée peut être conclu dans certains secteurs et peut, dans des cas exceptionnels, être établi par règlement de l’avis des organisations d’employeurs et des organisations syndicales des travailleurs les plus représentatifs ou sur la base d’une convention collective.
En outre, c’est à la création initiale d’une société ou d’ une nouvelle succursale au sein de l’entreprise ou lorsqu’un nouveau produit pour la première fois est mis sur le marché dans des secteurs autres que le secteur agricole , un contrat à durée déterminée peut être conclu pour une durée maximale d’un an, qui peut être renouvelé une fois. À la fin de cette période, le contrat sera indéfini dans tous les cas.
Toutefois, un contrat conclu pour une durée n’excédant pas un an deviendra un contrat à durée indéterminée s’il est maintenu au-delà de sa durée.
Dans le secteur agricole, les contrats à durée déterminée peuvent être conclus pour une durée de six mois, à condition que la durée des contrats conclus ne dépasse pas deux ans. Le contrat sera indéfini plus tard.
La phase d’essai :
La période probatoire est la période pendant laquelle chacune des parties peut mettre fin volontairement au contrat de travail sans préavis ni compensation.
Après au moins une semaine de travail, la ventilation de la période probatoire non couverte par la faute grave de l’employé est motivé, mais ne peut être fait qu’avec l’une des périodes de préavis suivantes :
- deux jours avant la pause, s’il est payé un jour, une semaine ou deux semaines ;
- huit jours avant la panne, s’il est payé un mois.
Si l’employé est congédié sans faute grave après la période probatoire, il reçoit un préavis d’au moins huit jours.
- La période probatoire pour les contrats de travail à durée indéterminée est fixée à :
- trois mois pour les cadres et les personnes assimilées ;
- un mois et demi pour les employés ;
- quinze jours pour les travailleurs. La période d’essai ne peut être prolongée qu’une seule fois.
- La durée des contrats à durée déterminée ne doit pas dépasser :
- un jour par semaine de travail pour un maximum de deux semaines pour les contrats avec un mandat de moins de six mois ;
- un mois pour les contrats d’une durée supérieure à six mois.
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Le travail de l’employé, que ce soit pour une durée indéterminée, fixe ou pour accomplir une tâche, peut être prouvé de diverses manières, comme dans l’acte écrit, qui est communément appelé le contrat de travail. Il est soumis à des conditions de validité, qui sont la capacité, le but et la cause du contrat, ainsi que le consentement.
Ce dernier se traduit par des clauses convenues entre les parties et au lieu de la loi une fois que le document est signé et légalisé.
Le salarié et l’employeur s’entendent donc sur les principales dispositions du contrat, telles que les tâches requises pour le salaire, la période probatoire et les avantages sociaux doivent être faits. Les obligations des deux parties doivent être bien définies afin d’assurer l’équilibre du contrat.
En outre, le législateur marocain a créé une marge de manœuvre considérable pour l’employeur qui n’indemnise pas le contrat à moins que ses dispositions spécifiques ne soient pas établies conformément à la législation en vigueur. Ils seront alors considérés comme abusifs par le juge et donc légalement annulables.
Ses clauses réglementées comprennent :
- clause d’exclusivité
Cette clause interdit aux employés d’exercer d’autres activités professionnelles pour le compte d’un autre employeur ou de participer à des activités concurrentes. Il est donc tenu d’être fidèle à son employeur pendant l’exécution de son contrat de travail.
- Clause de confidentialité
Le salarié s’engage à ne pas divulguer à des tiers des informations ou documents relatifs à l’entreprise pendant et après la durée de son contrat de travail au Maroc.
- Clause sans concurrence
Par cette clause, les deux parties conviennent qu’après la résiliation du contrat, l’employé n’a pas le droit de travailler avec un concurrent, plus précisément avec un concurrent. L’engagement envers la promesse du concours sera nul si elle n’est pas limitée dans le temps et l’espace .
- Clause d’invention
Toute invention de l’employé, créée dans l’exercice de ses fonctions au sein de l’entreprise, est la propriété de la société, à moins qu’elle ne soit pas en vigueur en vertu des dispositions légales relatives à la propriété industrielle.
Toutes les autres mesures peuvent être la négociation collective et les négociations ou sont soumises à des règles internes auxquelles l’employé doit se conformer.
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